Sur cette page figurent outre les mentions légales, les conditions générales d'utilisation du site internet et les conditions de fonctionnement de la clinique vétérinaire.
Mentions légales
vetzu.fr est un site internet édité par la clinique vétérinaire de Stang Zu à Quimper.
Identité éditeur
Raison sociale
SELARL SCHMITT COQUERELLE VERITE
Dénomination commerciale
Clinique vétérinaire de Stang Zu
Adresse
2 Allée de Stang Zu - 29 000 Quimper
Contacts
Courriel
cliniquevet.stangzu@yahoo.fr
Identité hébergeur
Adresse
222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand
Informatique et liberté - RGPD
Commission nationale de l'informatique et des libertés
En application de la loi n.78-17 du 6 janvier 1978 modifiee, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertes, le site web a fait l'objet d'une declaration aupres de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertes(www.cnil.fr).
Données personnelles
Transmission de données personnelles
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En aucun cas les données personnelles que nous possédons vous concernant ne sont vendues, transmises ou échangées, à quelconque personne ou entité, à des fins commerciales et/ou de marketing.
Droits à la modification et à la suppression
Si vous souhaitez exercer votre droit à la modification, à la consultation, ou à la suppression de vos données personnelles, merci d'utilisez l'outil suppression de votre espace personnel ou de nous contacter par mail ou par courrier.
Protection
Notre hébergeur garantit la sécurité et la confidentialité des données stockées, les détails de cette protections sont présentés à l'adresse suivante : https://www.o2switch.fr/du-rgpd.pdf
Conditions générales de fonctionnement de la Clinique Vétérinaire de Stang Zu
Tout acte effectué sur un patient dans notre clinique est soumis aux conditions générales de fonctionnement que le propriétaire ou détenteur de l’animal déclare accepter sans conditions.
Ces conditions générales sont consultables librement sur internet à l'adresse https://vetzu.fr/CGU et à l'accueil de la clinique vétérinaire.
Appellation du domicile professionnel d’exercice
Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire pour animaux de compagnie » conformément à l’arrêté de 2015 relatif à l’appellation des domiciles professionnels d’exercice vétérinaires.
Société d'exercice.
La dénomination commerciale, « Clinique Vétérinaire de Stang Zu » désigne la Société d'Exercice Libérale à Responsabilités Limitées de Vétérinaires Schmitt Coquerelle Vérité, immatriculée sous le numéro 501 291 710 au tribunal de commerce de Quimper.
Horaires d’ouverture et condition d’accueil du public
La clinique est ouverte
- Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 19h.
- Le samedi de 9h à 17h.
Les consultations sont sur rendez vous. En cas d'urgence, il est impératif de contacter la clinique afin d'optimiser la prise en charge de l'animal.
Hors contexte d'urgence, des visites à domicile peuvent être proposées à nos clients réguliers. Dans la mesure ou nous ne pouvons pas transporter tout notre matériel à domicile pour les éventuels examens complémentaires, nous recommandons en général pour la qualité des soins d'opter pour une visite classique à la clinique.
Equipe médicale
La clinique emploie trois assistantes qui, sous la supervisation des vétérinaires, assurent l'accueil, et les soins qui leurs sont délégués.
Prestations assurées au sein de la clinique
- Prestations générales
- Consultations de médecine générale
- Chirurgies de convenance, chirurgies générales, chirurgies des tissus mous
- Soins et chirurgies dentaires
- Dermatologie
- Reproduction et suivi de gestation
- Imagerie médicale générale
- Prestations individuelles
- Consultations d'ophtalmologie assurées par le Dr Vérité
- Consultations de médecine interne assurées par le Dr Schmitt
- Consultations de phytothérapie assurées par le Dr Schmitt
- Echographies abdominales, échographies cardiaques assurées par le Dr Schmitt
- Consultations en fasciathérapie assurées par le Dr Schmitt
- Matériel de soin et d'examens complémentaires
- Analyses sanguines :
- Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : Appareil MSSCAN2 MSLAB. Une copie papier des résultats est remise au propriétaire. Les résultats sont archivés dans le serveur et sur le logiciel de la clinique.
- Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client. Une copie papier des résultats est remise au propriétaire. Les résultats sont archivés dans le serveur et sur le logiciel de la clinique.
- Anesthésies générales (fixes et gazeuses) :
- protocole choisi en fonction de la nature de la chirurgie, de la race, des antécédents médicaux et de l’âge de l’animal
- Imagerie médicale :
- Réalisation de radiographies : générateur GER Vet Tech, développement numérique. Archivage des radiographies sous format compressé sur le numériseur et sur un poste annexe. Sur demande, une copie de la radiographie peut être envoyée par courriel ou partagé en ligne, sous format compressé ou sous format original si la demande est formulée le jour de la prise du cliché.
Si une identification particulière du fichier est rendue nécessaire dans un contexte d'expertise ( radiographies officielles, démarche contentieuse ), il appartient au propriétaire de le signaler préalablement.
- Echographie, doppler, doppler couleur : Appareil easaote mylab six. Dans le cas des consultations d'échographie, un compte rendu comprenant les images est envoyé au propriétaire par courriel. Les images échographiques sont archivées sur l'appareil. Sur demande, une copie peut être envoyée par courriel ou partagée en ligne si la demande en est faite le jour de l'échographie. Il peut arriver que le vétérinaire utilise l'échographe sans processus de sauvegarde des images réalisées (Animal agité, image peu contributive ou dont l'absence d'archivage n'engendre pas de perte de chance pour l'animal, contexte d'urgence vitale) généralement dans un contexte ou le propriétaire est présent et reçoit les informations et explications des images réalisées. Dans ce cas, le gain de temps lié à l'absence d'archivage des données permet de diminuer le coût de la prestation sans en diminuer la valeur médicale conformément au code de déontologie. Sur demande préalable, il est possible de formaliser l'examen échographique et de réaliser un compte rendu.
- Archivage des examens complémentaires :
- Bien que nous nous astreignons à archiver tous les documents médicaux dans un soucis de qualité de soins et a réaliser une sauvegarde régulière des archives, la clinique ne saurait être tenue responsable en cas de corruption ou de perte d'un fichier numérique.
- Délivrance de médicaments : Conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.
- Ventes de produits d'hygiène et d'aliments diététiques et physiologiques.
Hospitalisation
Les animaux hospitalisés font l’objet de soins attentifs et réguliers. Nous ne sommes pas présents sur le site 24 heures sur 24 mais nous organisons des rondes la nuit et le week-end chaque fois que cela est nécessaire.
Vous pouvez rendre visite à votre compagnon en semaine pendant les heures d’ouverture si cela ne perturbe pas le fonctionnement de la clinique.
Le local d’hospitalisation répond aux exigences de l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins, il dispose de son propre point d’eau.
Continuités des soins
Nous assurons la continuité des soins sur tous les animaux que nous avons traités.
Un système de garde est mis en place entre notre clinique et des cliniques vétérinaire de Quimper et des communes environnantes pour assurer les astreintes en dehors des heures d'ouverture.
Le vétérinaire qui assure la garde ne se trouve pas sur le site de la clinique mais s’y rend en fonction des appels d’urgence. La prise en charge des animaux est assurée sur appel téléphonique au préalable. Les cas nécessitant une consultation seront reçus à la clinique ou au cabinet vétérinaire d'astreinte.
Espèce traitées
Les espèces habituellement traitées sont :
- Les chiens
- Les chats
- Les furets, lagomorphes et autres rongeurs,
- Les oiseaux,
- Les reptiles.
Nous ne disposons pas de salle d'hospitalisation dédiée pour les reptiles et les oiseaux.
Il peut arriver qu’il faille orienter le client vers un autre établissement de soins plus à même de soigner une espèce ou un type d’animal pour laquelle nous n’avons pas la compétence, le matériel ou la responsabilité civile professionnelle (RCP) nécessaire.
Consentement éclairé du client, gestions des risques liés à l’anesthésie, l’hospitalisation, aux soins médicaux
Tout acte sur un animal (traitement médicamenteux, anesthésie, chirurgie) comporte des risques dont nous informerons le propriétaire. Cette information se fera verbalement ou par écrit (contrat de soins) en particulier lors de cas graves mettant en jeu la vie de l’animal.
Une contention peut être nécessaire pour la mise en œuvre des soins lors de la consultation ou pendant une hospitalisation, celle-ci peut entrainer des blessures sur le patient malgré les précautions prises. Nous informerons le propriétaire de la nécessité d’utiliser ce type de contention pour des raisons de sécurité
Contrat de soins, conditions particulières
Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fait l’objet de conditions particulières non précisées dans ce document peut faire l’objet d’un contrat de soins qui apportera au propriétaire les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.
Prise en charge du patient lors de son décès
En cas de décès du patient le corps est soit rendu au propriétaire si il le souhaite et si la législation le permet, soit incinéré par l’intermédiaire de la société ESTIMA
Les frais d’incinération doivent être réglés par le propriétaire après signature des documents nécessaires.
Conditions tarifaires
Les tarifs sont consultables en salle d’attente. Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales et chirurgicales et donnera lieu à une facture détaillée conforme à la législation.
La nature aléatoire de certains actes, situations chirurgicales rend parfois difficile leur tarification, dans ce cas un devis incluant les dépassements éventuels sera remis au client pour l’obtention de son accord. Tout devis signé engage le Propriétaire à le régler à la restitution de son animal.
Modalités de règlement
Les honoraires sont payables comptant lors de la restitution de l’animal ou en fin de consultation en chèque, carte bancaire ou espèce.
Les paiements différés sont acceptés mais la totalité de la somme doit être remise le jour du règlement en indiquant les dates de chaque encaissement.
Un acompte pourra être demandé notamment lors d'hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, lors de soins de longue durée ou pour les consultations de garde.
Les modes de règlement acceptés sont: les cartes bancaires, les chèques et les espèces.
Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins d'un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.
Gestion des litiges
Le médiateur des litiges de la consommation de la profession de vétérinaire a pour objectif de régler de manière amiable les différends financiers survenant entre tout détenteur d’un animal, client d’un vétérinaire non professionnel et tout vétérinaire inscrit au tableau de l’ordre. Il intervient sur les litiges relatifs aux prestations des vétérinaires (notamment ceux relatifs aux honoraires, à des prestations ou ventes accessoires).
Conformément à l’article L. 152-1 du Code de la consommation, en cas de litiges de la consommation vous pouvez contacter le médiateur dont nous relevons à l’adresse internet suivante : mediateur-conso@veterinaire.fr ou par voie postale : médiateur de la consommation de la profession de vétérinaire, Conseil National de l’Ordre des Vétérinaires, 34 rue Bréguet, 75011 PARIS.
En cas de litige à caractère déontologique, le propriétaire peut s’adresser au conseil régional de l’ordre vétérinaire de Bretagne, 4 allée René Hirel 35000 RENNES 02 99 63 71 95.
En cas de litiges sur la qualité de notre pratique, notre Responsabilité Civile Professionnelle est assurée par GAN ASSURANCE, 189 Route de Vannes, 44800 Saint-Herblain, 02 40 43 14 14. Contrat 04016 179749
Loi « Informatique et libertés », secret professionnel
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs A et B, titulaires de l’établissement de soins.
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client
Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d'actes mettant en jeu le pronostic vital de l’animal, par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre « contrat de soins »).
Le comportement agressif d'un animal nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention pouvant occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d'utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.
L'examen de l’animal ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le client.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus.
Admission des animaux errants
Les animaux errants sont sous la responsabilité de la mairie de la commune où ils ont été retrouvés.
La clinique n’accepte pas de recueillir ces animaux errants. Le personnel de la clinique peut vous aider à vérifier si l’animal est identifié mais ne peut en aucun cas communiquer à un tiers les coordonnées du propriétaire.
